Mentions Légales

Responsables de la publication et Gérants : Yannick Fisson et Logan Peirera

Raison sociale : RESTAURANT LA FORET
Forme juridique : SARL
Adresse du siège : Parc de Coulange 57360 Amnéville.
Capital social : 72.413,26 €
Siret : 34172118100020
Code APE: 5610A

Téléphone : 03 87 70 34 34
Hébergement : Abacacom

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

1. Propriété Intellectuelle

a) Ce site est la propriété du Restaurant La Forêt. La présentation et chacun des éléments, y compris les photographies, textes, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine, apparaissant sur le site www.restaurant-laforet.com, sont protégés par les lois en vigueur en matière de Propriété Intellectuelle, et appartiennent au Restaurant La Forêt ou à des tiers ayant autorisé le Restaurant La Forêt à les utiliser.

b) Aucun élément compris dans le présent site ne peut être copié, reproduit, modifié, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du Restaurant La Forêt, exception faite d’un usage strictement personnel ou d’une utilisation pour les besoins de la presse, ceci excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales sous réserve du respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de tout autre droit de propriété y afférent. En effet, toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation expresse du Restaurant La Forêt est interdite et constituerait un acte de contrefaçon.

c) Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée d’une partie ou de l’ensemble du contenu du site : « COPYRIGHT (c) 2015 Restaurant La Forêt – Tous droit réservés».

3. Responsabilité

Le Restaurant La Forêt ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site, à l’exception des dommages directs résultant de la négligence délibérée ou grave du Restaurant La Forêt.

4. Liens vers d’autres sites

Le Restaurant La Forêt peut assurer des liens avec d’autres sites dont ils pensent qu’ils pourraient présenter un intérêt pour ses visiteurs. Toutefois, le Restaurant La Forêt n’est pas responsable du contenu des sites tiers ou des conséquences de leur utilisation, puisque ceux-ci demeurent totalement indépendants du nôtre. La mise en place d’un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site du Restaurant La Forêt requiert l’accord préalable et exprès du Restaurant La Forêt. Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale : Restaurant La Forêt Centre Thermal et Touristique 57360 Amnéville

5. Informations nominatives

Les renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes. Par conséquent, Le Restaurant La Forêt s’engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers. Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.
Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale : Restaurant La Forêt Centre Thermal et Touristique 57360 Amnéville.
Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées au Restaurant La Forêt seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par le Restaurant La Forêt.

6. Droit applicable

Le site et son contenu furent créés conformément aux règles applicables en droit français.

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